Yves Charpentier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Yves Charpentier
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction d'Asie et d'Océanie
Groupe:
Direction de l'Asie et de l'Océanie
Direction générale des affaires politiques et de sécurité
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000035551008(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201714/09/2017
De: Yves Charpentier
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction d'Asie et d'Océanie
Groupe:
Direction de l'Asie et de l'Océanie
Direction générale des affaires politiques et de sécurité
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000033165946(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201630/09/2016
De: Yves Charpentier
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé des fonctions de directeur adjoint d'Asie et d'Océanie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction d'Asie et d'Océanie
Groupe:
Direction de l'Asie et de l'Océanie
Direction générale des affaires politiques et de sécurité
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000031872786(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 201620/01/2016
De: Charpentier (Yves, Armand)
inspecteur des affaires étrangères ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Charpentier (Yves, Guy)
conseiller économique ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Charpentier (Yves)
conseiller commercial hors classe placé en service détaché
Objet:
dans le corps des conseillers commerciaux et affecté à l'administration centrale
Groupe:
Administration centrale
date_debut="2003-09-19"
corps="Conseillers commerciaux et"
JORFTEXT000000796544(source JORF)
réintégration
16 Septembre 200316/09/2003
De: Charpentier (Yves, Auguste, Albert)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Charpentier (Yves)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe, dans les conditions suivantes
au 2e échelon, avec 1 an 7 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000590271(source JORF)
promotion
23 Juin 200123/06/2001
De: Charpentier (Yves)
conseiller commercial hors classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
consul général de France à Bombay
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="1999-10-13"
consul="Bombay"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000000216848(source JORF)
détachement
26 Mai 200026/05/2000
De: Yves Charpentier
conseiller commercial hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Bombay
Remplace:M. Alain Couanon
consul="Bombay"
JORFTEXT000000579156(source JORF)
nomination
16 Octobre 199916/10/1999
De: Yves Charpentier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
conseiller commercial hors classe
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000566384(source JORF)
nomination
12 Juillet 199712/07/1997
De: Yves Charpentier
Objet:
au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000564426(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 199726/01/1997
De: Charpentier (Yves)
conseiller commercial de 1re classe, maintenu en disponibilité pour convenances personnelles pour six mois
Objet:
à l'administration centrale
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000367794(source JORF)
réintégration
31 Juillet 199631/07/1996
De: Yves Charpentier
conseiller commercial
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000736015(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 199522/07/1995
De: Yves Charpentier
conseiller commercial
Objet:
au nom du ministre de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie"
JORFTEXT000000188861(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 199519/07/1995
De: Yves Charpentier
conseiller commercial
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000169015(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199527/06/1995
De: Charpentier (Yves)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers et attachés commerciaux au titre de l'année 1995
Conseillers commerciaux de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Conseil et attachés commerciaux au titre
JORFTEXT000000553091(source JORF)
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Charpentier (Yves)
sous-directeur des droits de l'homme à la direction des affaires juridiques
Objet:
comme suppléant du représentant du ministre délégué à l'action humanitaire et aux droits de l'homme
Remplace:M. Gendry (Marc-Olivier)
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
suppleant
JORFTEXT000000551117(source JORF)
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Yves Charpentier
conseiller commercial
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000551008(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 199403/12/1994
De: Yves Charpentier
conseiller commercial
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000714720(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 199420/11/1994
De: Yves Charpentier
conseiller commercial
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000180521(source JORF)
délégation de signature
03 Février 199403/02/1994
De: Charpentier (Yves)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à l'administration centrale
JORFTEXT000000728573(source JORF)
affectation
25 Septembre 199325/09/1993
De: Charpentier (Yves, Robert)
adjudant-chef, artillerie ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Charpentier (Yves)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Charpentier (Yves)
attaché commercial
Objet:
à New Delhi
son grade sous l'autorité du conseiller commercial, chef des services d'expansion économique en Inde
Groupe:
Autorité du conseiller commercial, chef des services d'expansion économique en Inde
JORFTEXT000000707174(source JORF)
affectation
10 Mars 199010/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.